Conseil aux entreprises

Entreprise

Transmettre,sans rien laisser au hasard.

Audit, transmission et cession de votre entreprise : nous vous accompagnons pour assurer la pérennité et la stabilité de votre activité, avec une vision patrimoniale globale.

Notre rôle

Une transmission pensée et organisée.

Afin d’assurer la pérennité et la stabilité des entreprises, beaucoup de dirigeants souhaitent transmettre leur outil professionnel à leurs proches. Vous pouvez sereinement organiser la cession ou la transmission de votre entreprise grâce à notre équipe.

Nous vous accompagnons, vous conseillons, et nous nous rapprochons également de vos conseils externes, expert-comptable, avocat fiscaliste, conseil en gestion de patrimoine, pour trouver, ensemble, la solution optimale de transmission.

Cela peut passer par le transfert de l’entreprise via une donation simple ou une donation-partage, mais aussi via un démembrement de parts sociales, une cessation d’activité, ou encore la vente de la société en conservant des revenus par la conservation du patrimoine immobilier professionnel isolé dans une société civile.

Nos interventions

Cession, restructuration, transmission.

Nos missions en droit des affaires couvrent l’ensemble du cycle de vie de l’entreprise.

  • Cession de fonds de commerce, rédaction de l’acte, séquestre du prix, formalités de publicité, accompagnement du cédant et du cessionnaire jusqu’à la libération des fonds.

  • Constitution et modification de sociétés, rédaction des statuts, apports en nature (notamment immobiliers), mise à jour, augmentation ou réduction de capital.

  • Transmission familiale, pacte Dutreil, donation-partage de titres, démembrement, holding patrimoniale : nous identifions le montage civil et fiscal optimal.

  • Cession totale ou partielle, accompagnement de la due diligence, négociation des clauses, garantie d’actif et de passif, sécurisation du paiement.

Notre méthode

L’optimum civil et fiscal.

Toute opération de cession ou de transmission engage durablement le patrimoine du dirigeant et celui de sa famille. Notre démarche commence toujours par un audit patrimonial complet, qui prend en compte la fiscalité, le régime matrimonial, la situation des héritiers et l’ambition du chef d’entreprise.

C’est à partir de ce diagnostic que nous proposons une stratégie sur mesure, en concertation avec vos conseils habituels.

« Une cession bien pensée, c’est une vie d’entreprise qui se prolonge dans la sérénité. »

FAQ

Questions fréquentes

  • La cession de fonds de commerce porte sur les éléments d’exploitation (clientèle, droit au bail, matériel, enseigne) sans transfert des dettes. La cession de titres (parts ou actions) transfère la société dans son intégralité, actif et passif. Le choix a des implications fiscales, juridiques et opérationnelles très différentes que nous analysons avec vous.